Entre :

Lune Chancelade, auto-entreprise, dont le SIRET sera ajouté ultérieurement (ci-après dénommée "le Formateur").

Et :

L'élève inscrit à la formation (ci-après dénommé "l'Élève").

Objet :

Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions de la formation en ligne achetée par l'Élève.

Article 1 : Description de la formation

L'Élève s'inscrit à la formation [Nom de la formation, par exemple "La Voix des Leaders" ou "Charisme et Éloquence"]. Cette formation est accessible à vie sur la plateforme du Formateur. L'Élève recevra des codes d'accès pour accéder à son espace en ligne.

Article 2 : Accompagnement personnalisé

Pour la formation "La Voix des Leaders" avec accompagnement, l'Élève aura accès à des rendez-vous en visioconférence avec le Formateur, en fonction des disponibilités de chacun. L'Élève devra remplir un formulaire fourni par le Formateur pour permettre la création d'un programme d'accompagnement personnalisé.

Article 3 : Paiement

L'Élève a la possibilité de payer en une fois ou en plusieurs fois chaque mois. Les modalités de paiement, les dates d'échéance et les frais éventuels en cas de retard de paiement seront précisés lors de l'inscription.

Lorsque l'Élève choisit l'option de paiement en plusieurs fois, il s'engage formellement à régler la totalité du montant de la formation. Le prélèvement sera effectué automatiquement selon les échéances convenues. En cas de défaut de paiement, des procédures seront engagées pour recouvrer le montant dû. Pour plus de détails sur la politique de remboursement, veuillez consulter les conditions de remboursement.

Article 4 : Politique de remboursement

Étant donné la nature du contenu proposé, aucun remboursement n'est possible. La mise en place de la formation en ligne, ainsi que le temps et les ressources investis dans la création du contenu, représentent un coût qui ne peut être remboursé. De plus, le temps consacré aux accompagnements, qu'ils soient en visio ou en présentiel, est irrécupérable et ne peut donc faire l'objet d'un remboursement.

Circonstances exceptionnelles : Des remboursements peuvent être accordés dans des circonstances exceptionnelles à la discrétion du formateur.

Article 5 : Protection du contenu

Droits d'auteur : Tout le contenu de la formation est protégé par les lois sur les droits d'auteur et ne peut être copié, distribué ou reproduit sans l'autorisation écrite du formateur.

Interdiction de partage : Les élèves ne sont pas autorisés à partager leur accès à la formation avec d'autres personnes.

Utilisation personnelle uniquement : Le contenu de la formation est destiné à l'usage personnel de l'élève et ne peut être utilisé à des fins commerciales ou enseigné à d'autres sans l'autorisation du formateur.

Article 6 : Comportement de l'Élève

L'Élève est tenu de respecter les autres participants, d'être ponctuel et de participer activement aux sessions de visioconférence.

Article 7 : Confidentialité

Protection des données personnelles : Les informations personnelles fournies par l'élève seront stockées en toute sécurité et ne seront pas partagées avec des tiers sans le consentement de l'élève, sauf si la loi l'exige.

Sessions de visioconférence : Les sessions de visioconférence ne seront pas enregistrées sans le consentement de l'élève. Si elles sont enregistrées, elles ne seront pas partagées ou distribuées sans l'autorisation de l'élève.

Cookies et suivi : Si la plateforme utilise des cookies ou d'autres technologies de suivi, cela sera clairement indiqué, et l'élève aura la possibilité de les désactiver.

Accès et rectification : L'élève a le droit d'accéder à ses données personnelles et de demander leur rectification ou suppression.

Article 8 : Responsabilités de l'Élève

L'Élève est responsable de fournir des informations exactes lors de la remplissage du formulaire d'accompagnement personnalisé et de disposer des équipements techniques nécessaires pour accéder à la formation.

Article 9 : Modifications du contrat

Le Formateur se réserve le droit de modifier le présent contrat. Les élèves seront informés de toute modification.

Article 10 : Résiliation

Non-paiement : Si l'élève ne respecte pas les modalités de paiement convenues (par exemple, s'il ne réalise pas les paiements mensuels à temps), le formateur peut résilier le contrat.

Violation des conditions d'utilisation : Si l'élève partage son accès à la formation, distribue le contenu sans autorisation, ou enfreint d'autres conditions d'utilisation, le contrat peut être résilié.

Comportement inapproprié : En cas de comportement inapproprié ou de harcèlement envers le formateur ou d'autres élèves, le contrat peut être résilié.